Conditions générales de vente
Gabarit à faire valider par un professionnel du droit avant mise en ligne — la vente d'œuvres d'art originales/pièces uniques en ligne en France est soumise à des règles spécifiques (droit de rétractation, garanties légales, authenticité).
Article 1 — Objet
Les présentes conditions régissent les ventes d'œuvres (tableaux, sculptures, affiches) réalisées sur le site KIIXSAW entre l'artiste et l'acheteur.
Article 2 — Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. Les œuvres marquées « Prix sur demande » nécessitent un contact préalable avant toute commande.
Article 3 — Pièces uniques et éditions limitées
Certaines œuvres sont des pièces uniques : une fois vendues, elles ne sont plus disponibles. [À compléter : politique sur les éditions limitées, numérotation, certificats d'authenticité.]
Article 4 — Droit de rétractation
[À compléter avec un professionnel du droit — délai légal de 14 jours et exceptions applicables aux œuvres personnalisées/uniques.]
Article 5 — Livraison
[À compléter : zones de livraison, délais, transporteur, emballage des œuvres fragiles.]
Article 6 — Paiement
Le paiement s'effectue en ligne de façon sécurisée via Stripe.